CHAPITRE 5

La gestion du temps au travail

Présence

Tous les employés doivent être ponctuels et se présenter avec assiduité. Votre présence régulière fait partie intégrale d’un bon dossier d’emploi et est essentielle à l’exploitation efficace et rentable de Stone Tile.

Lorsque possible, les rendez-vous médicaux, dentaires et personnels devraient avoir lieu en dehors des heures normales de travail. Si vous devez vous absenter pour toute raison autre que pour maladie ou une urgence, nous vous encourageons d’en aviser votre gestionnaire le plus tôt possible afin de prévoir une couverture pour les besoins de l’entreprise. 

Dans le cas d’événements imprévus, vous devez personnellement aviser votre gestionnaire immédiat pour signaler votre absence ou retard. Lorsque possible, on s’attend à que les employés communiquent une absence ou un retard au moins une (1) heure avant le début du quart de travail ainsi que la date prévue de retour au travail. Lorsqu’il est impossible de fournir un préavis, les employés doivent communiquer avec leur gestionnaire dès que possible. Si vous ne pouvez communiquer avec votre gestionnaire en personne, vous pouvez laisser un message vocal indiquant :

  • votre nom et votre numéro de téléphone

  • la date et l’heure de votre appel

  • la raison de l’absence

  • la date anticipée de retour au travail

Ou, vous pouvez communiquer avec les ressources humaines au 416-515-9000, poste 3237.

Si vous ne pouvez pas réintégrer le travail à la date initialement prévue, veuillez appeler votre gestionnaire pour l’aviser.

Les situations qui ne sont pas hors du contrôle des employés, comme les retards, le défaut d’aviser, l’abus d’absentéisme excessif ou d’absences en dehors des congés autorisés avec protection d’emploi seront traitées en vertu de la Politique de discipline progressive de Stone Tile. Cette politique sera interprétée conformément à la législation sur les droits de la personne applicable. 

À noter :

Les employés peuvent utiliser leurs droits aux journées de maladie, flottantes ou de vacances pour remplacer leur salaire perdu lorsqu’ils sont malades en remplissant les formulaires pertinents et en les soumettant à leur gestionnaire pour approbation et soumission au service de la paye.   

Une absence de trois (3) jours consécutifs ou plus en raison de maladie ou de blessure exige que vous fournissiez une note originale signée par votre médecin qui atteste de votre incapacité de vous rendre au travail en raison de maladie ou de blessure et de la durée prévue de l’absence. La documentation médicale doit être soumise à votre gestionnaire ou aux ressources humaines dans les trois (3) jours suivant votre retour au travail. 

Si vous ne vous présentez pas au travail pendant trois (3) journées de travail consécutives sans signaler votre absence, sauf dans des cas exceptionnels où vous êtes dans l’impossibilité de contacter Stone Tile en raison de maladie ou d’incapacité, il sera présumé que vous avez volontairement résilié votre emploi auprès de Stone Tile. Dans de tels cas, Stone Tile enverra votre dernière paye et votre Relevé d’emploi à votre dernière adresse connue. Vous êtes responsable d’informer Stone Tile de toute modification à vos coordonnées.   

Congé et prestation de maladie 

Les employés à temps plein de Stone Tile ont droit à trois (3) jours de maladie payés par année civile, à l'exception des employés de la Colombie-Britannique qui ont droit à cinq (5) jours de maladie payés par année civile. Toute absence additionnelle reliée à une maladie ou une blessure personnelle ne sera pas rémunérée. Les congés de maladie peuvent être pris dans le cas de maladies, blessures ou urgences médicales personnelles ; les employés seront compensés à leur taux de salaire normal, sans excéder huit (8) heures par jour. 

Veuillez noter que les congés de maladie sont non cumulatifs et ne seront pas rémunérés s’ils ne sont pas utilisés par l’employé. Par souci de clarté, les congés de maladie n’ont pas de valeur monétaire et les employés ne seront pas payés s’ils n’utilisent pas les jours de maladie auxquels ils ont droit au cours d’une année civile. Les congés de maladie inutilisés ne seront pas payés après la cessation d’emploi. Il n’est pas possible de réserver des congés de maladie à l’avance.  

Les congés de maladie payés ne sont pas considérés comme des heures travaillées dans le calcul des heures supplémentaires.

Les jours de congé de maladie payés sont pris en compte dans le calcul du droit de congé d’urgence personnelle en vertu de la Loi de 2000 sur les normes d’emploi de l’Ontario et ne doivent pas être considérés comme des congés additionnels dans le cadre du calcul au droit de congé d’urgence personnelle.  

Dans le cas d’absences de trois (3) jours au plus, une note du médecin doit être soumise aux ressources humaines pour motiver l’absence et justifier le paiement à l’employé.

Journées de congé flottantes personnelles

Stone Tile offre présentement jusqu’à trois journées de congé flottantes personnelles payées par année civile à tous ses employés à temps plein. Les employés à temps partiel sont admissibles aux congés flottants au prorata de leurs heures travaillées. 

Les congés flottants personnels doivent être utilisés au cours de l’année où ils sont acquis et les congés non utilisés à la fin de l’année civile sont perdus. Aucun paiement n’est effectué à un employé en guise de leur congé et les congés n’ont aucune valeur monétaire.

Les employés doivent faire une demande préalable pour leur congé flottant personnel, qui doit être approuvé par leur gestionnaire. Ces congés pour employés sont disponibles à des fins personnelles, en cas de maladie d’un membre de la famille, pour observation religieuse et peuvent aussi être utilisés pour prolonger un congé pour décès ou les vacances.

L’approbation de congés flottants personnels à court préavis en raison d’une urgence est à la discrétion du gestionnaire, qui pourrait exiger des documents pour la raison de l’urgence. 

Pauses pour repas

Les employés doivent prendre une pause non rémunérée de 30 minutes pour le dîner à toutes les 5 heures de travail, ou conformément aux lois sur les normes d’emploi applicables. Veuillez vous référer aux lois en vigueur dans votre province pour les détails complets ou communiquer avec les ressources humaines. 

Par exemple, si une employée travaille un quart de travail de huit (8) heures, elle a droit à une (1) pause-repas non rémunérée de trente (30) minutes. Si elle travaille un quart de onze (11) heures, elle aura droit à deux (2) pause-repas non rémunérées de trente (30) minutes au cours de son quart de travail. Vous êtes responsable de contrôler votre pause-repas et de comptabiliser adéquatement vos heures de travail, conformément à cette politique.

Retour au travail après une maladie ou blessure

À votre retour au travail après un arrêt de travail pour cause de maladie, ou à la suite d’une maladie professionnelle ou d’un accident de travail, vous devez fournir un certificat de votre médecin attestant que vous êtes pleinement rétabli de l’accident ou de la maladie et que vous êtes prêt à réintégrer le travail. 

Si un employé est incapable de réintégrer ses fonctions de travail normales, une note médicale doit être fournie au service des ressources humaines avant le retour au travail, qui explique les habiletés fonctionnelles, la nature de la blessure et la durée des restrictions médicales.

Congé discrétionnaire autorisé

Un congé est une absence du travail autorisée, sans solde, au-delà des vacances annuelles normales qui n’est pas couvert en vertu des lois applicables sur les normes du travail. Un congé sans solde peut être accordé à l’entière discrétion de l’entreprise, pourvu que ce congé n’affecte pas l’efficacité de ses activités et que la demande soit faite avant le début du congé. 

Les demandes pour un congé discrétionnaire doivent être déposées par écrit auprès de votre gestionnaire et des ressources humaines, le plus tôt possible, afin de donner un préavis suffisant pour permettre à l’entreprise de raisonnablement répondre à votre demande. Un congé ne sera autorisé qu’après avoir utilisé toutes les vacances accumulées et l’indemnité de congé annuel payé.

Si vous êtes en période de congé approuvée, vos avantages sociaux seront maintenus pendant 30 jours et vous devrez payer la portion de l’employé du régime à primes partagées au cours de cette période.  

L’utilisation d’un congé personnel ou d’un congé de maladie pour toute raison autre que pour laquelle il a été accordé est une infraction sérieuse. Le non-respect de cette disposition mènera à des mesures disciplinaires pouvant aller jusqu’à la cessation d’emploi. Aucun congé ne sera accordé pour permettre à un employé de travailler pour le compte d’un autre employeur, ni d’entreprendre toute autre forme d’emploi pendant son congé autorisé.   

Congé statutaire

Dans le cadre des lois de chaque province, il existe une gamme de congés statutaires sans solde auxquels les employés peuvent avoir droit, incluant:

Congé de maternité Congé parental Congé pour raisons familiales ou parentales

Congé d’urgence personnelle Congé de compassion Congé pour dons d’organe

Congé pour fonctions judiciaires Congé pour entraînement militaire

Les employés devraient consulter les lois applicables de leur province pour déterminer les types de congés disponibles et leur droit à un congé autorisé.

Congé d’urgence personnelle

En Ontario, certains employés sont admissibles à un congé d’urgence personnelle qui est un congé assorti de la protection de l’emploi pouvant aller jusqu’à 10 jours par année civile, dont seulement deux jours sont rémunérés. Pour y avoir droit, votre employeur doit embaucher régulièrement au moins 50 travailleurs.   

Ce congé peut être pour une maladie, une blessure ou une urgence médicale personnelle ou pour la mort, maladie, blessure, urgence médicale ou autre urgence reliée à: 

  • votre conjoint•e

  • un parent, parent par alliance, parent de famille d’accueil, enfant, enfant par alliance, enfant placé en famille d’accueil, grand-parent, grand-parent par alliance, petit-enfant ou petit-enfant par alliance de vous ou votre conjoint•e

  • conjoint•e de votre enfant

  • votre frère ou sœur 

  • un membre de votre famille qui dépend de vos soins ou de votre aide

Aviser Stone Tile 

Vous devez rapporter votre absence à votre gestionnaire et au service des ressources humaines et signaler que vous prendrez un congé d’urgence personnelle avant de le débuter ou dès que vous le pouvez.

Des preuves raisonnables, dans les circonstances, sont aussi nécessaires et peuvent prendre différentes formes : notes médicales, certificats de décès, notes d’une école ou d’une garderie ou factures.

Suivi effectué par l’entreprise 

Les dix jours de congé d’urgence personnelle ne doivent pas obligatoirement être pris en même temps. Toutefois, toute partie d’une journée de congé d’urgence personnelle sera réputée être une journée complète par Stone Tile. Les journées de congé de maladie payées, expliquées plus haut, seront aussi déduites du droit au congé personnel d’urgence de 10 jours dans le cadre de notre suivi de la gestion de l’assiduité

Pour les employés hors de l’Ontario, référez-vous aux dispositions de la législation provinciale applicable relativement à vos droits dans le cadre d’un congé d’urgence personnelle.  

Congé de décès

Un congé sans perte de salaire d'une durée maximale de cinq (5) jours sera accordé à un employé actif à temps plein qui perd du temps par rapport à son travail régulier pour prendre des dispositions pour les funérailles, assister aux funérailles ou rendre une visite de condoléances due en cas de décès d'un membre de la famille immédiate.

La famille immédiate se définit comme suit:

  • Conjoint•e, conjoint•e de fait 

  • Mère, père, incluant les parents par alliance

  • Sœur ou frère

  • Enfant, bel-enfant ou petit-enfant

Les relations par alliance sont aussi reconnues.

Une journée de congé sans perte de salaire sera accordée en raison du décès:

  • D’un grand-parent ou grand-parent du conjoint, 

  • D’une belle-sœur ou beau-frère,

  • D’un beau-fils ou d’une belle-fille. 

Si le décès a lieu hors du Canada et que l’employé ne se rend pas aux funérailles, il a droit à une journée de congé de deuil payée.  

Un certificat de décès ou un avis de décès doit être soumis à la direction afin d’avoir droit au congé rémunéré. Le montant sera déterminé en fonction du quart normal de l’employé et n’excédera pas huit (8) heures par jour.

Politique sur la déconnexion du travail 

But de la politique

La direction de Stone Tile est consciente qu’en raison des pressions liées au travail, du contexte actuel du travail ou de l’environnement de travail, les employés peuvent se sentir obligés de s’acquitter de leurs fonctions en dehors des heures normales de travail. Les pressions liées au travail et le sentiment d’être incapable de déconnecter du travail peuvent mener au stress et à la détérioration de la santé mentale et physique. Cette politique a été établie pour appuyer le bien-être des employés, atténuer les sources de stress excessives et assurer que les employés sachent qu’ils peuvent déconnecter du travail en dehors des heures normales de travail.

Définitions

  • Déconnexion du travail : Ne pas effectuer de communications liées au travail, incluant les courriels, les appels téléphoniques, les appels vidéo ou l’envoi ou la lecture d’autres messages, afin d’être libre de toute tâche reliée au travail.

  • Heures normales de travail : Le nombre d’heures à l’horaire de l’employé, tel que stipulé à leur contrat d’emploi, qu’il ou elle doit consacrer à Stone Tile. 

 Directives

Le temps de l’employé en dehors des heures normales de travail est destiné au repos et peut être employé comme bon leur semble. Ce temps ne devrait pas être utilisé pour compléter des tâches reliées au travail. Il est possible qu’il existe un manque de séparation entre le domicile et le travail lorsque les employés effectuent du télétravail, ce qui rend la déconnexion plus difficile. Les employés peuvent sentir qu’ils doivent toujours être disponibles ou obligés de continuer à travailler ou à répondre aux communications, peu importe l’heure de la journée. 

Stone Tile privilégie la santé et le bien-être de ses employés. Nous nous engageons à améliorer la santé et le bien-être de nos employés et de leur offrir un bon équilibre entre le travail et la vie personnelle. Cette politique vise à promouvoir cet idéal en détaillant précisément les attentes de l’entreprise dans le cadre de la déconnexion du travail.   

  • Les employés ont le droit de se déconnecter du travail en dehors des heures normales de travail sans crainte de représailles. Toutes les pauses prévues doivent être utilisées et les congés accordés pour des activités non reliées au travail devraient être utilisés à chaque année. Nous encourageons les employés à établir des limites claires entre le travail et leur vie privée.

    Les dirigeants et les gestionnaires peuvent devoir travailler en dehors de leurs heures de travail normales pour respecter des échéances ou répondre à d’autres exigences professionnelles, au besoin.

    En dehors des heures de travail normales et lorsqu’ils se déconnectent du travail, les employés :

    • N’ont pas à exécuter leurs fonctions et leurs tâches reliées au travail.

    • N’ont pas à répondre aux communications en dehors des heures normales de travail, pendant une pause, ou au cours de leurs congés, qu’ils soient rémunérés ou non ;

    • Ne feront face à aucune répercussion ou punition pour ne pas avoir communiqué ou cessé de travailler ; et

    • Doivent respecter le temps de leurs collègues de travail et ne devraient pas s’attendre à ce que ces derniers leurs répondent, communiquent ou terminent du travail.

  • Stone Tile est conscient que chaque employé peut désirer ou devoir travailler en dehors de leurs heures de travail normales pour rencontrer une échéance ou pour s’occuper d’une question urgente ou d’une urgence ; toutefois, les employés ne devraient pas habituellement ou fréquemment travailler à l’extérieur de leurs heures de travail prévues pour compléter leur travail ou se rattraper.

    Les employés qui ne peuvent s’acquitter de leur charge de travail pendant les heures normales de travail devraient rencontrer leur gestionnaire immédiat afin d’évaluer leur charge de travail, les priorités et les échéances.

    Les gestionnaires collaboreront avec les employés pour parvenir à une solution qui assurera que :

    • La charge de travail actuelle ne résulte pas en des heures de travail excessives pour l’employé et ne contribue pas à un stress additionnel ou à l’épuisement professionnel ;

    • Les tâches de travail normales peuvent être complétées pendant les heures de travail normales ; et

    • Les employés peuvent demeurer productifs et rencontrer les objectifs de l’entreprise.

  • Les employés ne devraient pas se sentir obligés d’envoyer de communications liées au travail ou d’y répondre en dehors des heures normales de travail. Il est possible qu’occasionnellement, le service des ressources humaines diffuse des communications aux employés lorsqu’ils ne sont pas au travail, comme par exemple lors d’une journée de congé ou de vacances prévues. Les employés n’ont pas à répondre à aucune communication de l’entreprise lorsqu’ils ne sont pas au travail, sauf dans le cas de circonstances imprévues, comme une urgence.

    Les employés qui ne répondent pas aux communications reliées au travail en dehors des heures de travail normales n’auront aucune répercussion négative sur leur emploi.

  • Les pauses sont fournies en vertu des normes d’emploi et ont pour but d’offrir un moment de répit aux employés et leur permettre de travailler de manière efficace pendant les heures normales de travail. Les employés devraient prendre chaque pause prévue au cours de leur quart de travail et utiliser ce moment pour se déconnecter du travail.

    Stone Tile comprend l’importance des congés personnels pour ses employés. Nous encourageons les employés à utiliser toutes leurs journées de congés accumulées rémunérées à chaque année et à prendre le temps de se reposer, relaxer et de vaquer à des activités personnelles. Les employés n’ont aucune obligation de compléter des activités liées au travail pendant leurs vacances. Ainsi, les employés sont responsables de leur gestion du temps et les vacances ne doivent pas perturber les échéances préétablies. Les gestionnaires travailleront avec les employés pour déléguer des tâches particulières à leur poste qui doivent être complétées pendant leur absence afin de maintenir le flux du travail et la productivité. Lorsqu’ils sont en congé, tous les employés doivent programmer un avis d’absence du bureau automatique. L’avis doit indiquer : que vous êtes absent du bureau, le début et la fin de votre absence, une note indiquant que vous répondrez à votre retour et les coordonnées d’une autre personne à contacter si une réponse immédiate s’impose.

    Les employés ne devraient pas hésiter à prendre des vacances en raison de leur charge de travail, à moins de limitations ou de restrictions causées par une date butoir, un projet prioritaire, un conflit d’horaire, une circonstance imprévue qui empêche l’employé de prendre des vacances à un moment précis, dans lequel cas les gestionnaires aideront à déterminer quelles sont les actions appropriées à prendre pour répondre aux délais et accommoder les demandes de congé lorsque possible.

  • De temps à autre, il est possible qu’on demande aux employés d’effectuer des heures supplémentaires pour répondre aux besoins commerciaux de Stone Tile. Dans de tels cas, les gestionnaires approuvent des heures supplémentaires pour un certain nombre d’employés et les communiquent et programment à l’avance. Aucun employé ne peut effectuer des heures supplémentaires sans l’approbation de leur gestionnaire. Veuillez consulter la politique sur les heures supplémentaires pour les directives en matière d’heures supplémentaires.